Conditions générales de précommande

Les présentes Conditions générales de précommande des modèles VanMoof S6 et S6 Open (ci-après désignées sous le terme: les « Conditions générales de précommande ») s'appliquent à tous les Contrats de précommande des véhicules de micromobilité (électriques) VanMoof S6 et S6 Open (ci-après désignés sous le terme : les « Produits S6 ») et à tous les actes juridiques relatifs à leur formation.

Les Conditions générales de vente VanMoof – Entreprise à particulier (ci-après désignées sous le terme : les « Conditions générales ») s’appliquent également à l’achat (en précommande) et à l’utilisation des Produits S6. Les définitions de l’article 1 des Conditions générales sont également utilisées dans les présentes Conditions générales de précommande. En cas de contradiction entre les présentes Conditions générales de précommande et les Conditions générales, les présentes Conditions générales de précommande prévaudront.

Les Produits S6 sont de nouveaux Produits VanMoof. Les Clients ont la possibilité de précommander les Produits S6 en passant une Commande dans la boutique en ligne.

Lors de la passation de la Commande pour la précommande des Produits S6, le Client doit verser un acompte de 150,00 € par Produit S6 commandé afin de pouvoir réserver ce Produit S6. Si le Client précommande plusieurs Produits S6, il doit alors verser plusieurs acomptes.

Une fois l’acompte versé et la Commande confirmée par VanMoof dans une Confirmation de commande, VanMoof réservera une place pour le Client dans la liste d’attente des précommandes (ci-après désignée sous le terme: « la liste d’attente ») selon le principe du « premier arrivé, premier servi ». Cela signifie que le premier Client qui passe une précommande obtient la première place dans la liste d’attente, et ainsi de suite.

À la conclusion du contrat de précommande des Produits S6, VanMoof indiquera au Client un délai de livraison initial pour le(s) Produit(s) S6. Ce délai de livraison initial est donné à titre indicatif uniquement et est susceptible d'être modifié.

Lorsque cela est raisonnablement possible et réalisable pour VanMoof, VanMoof indiquera alors au Client, avant la livraison, une estimation plus précise de la date de livraison prévue (ci-après : la « Date de livraison prévue »). Cette Date de livraison prévue est donnée à titre indicatif uniquement et est susceptible d’être modifiée.

Afin de recevoir le Produit S6 précommandé, le Client est tenu de régler intégralement le prix d’achat convenu pour le Produit S6 (déduction faite de l’acompte) avant la livraison. Environ 35 (trente-cinq) jours calendaires avant la date de livraison prévue, VanMoof enverra au Client une demande de paiement du (solde du) prix d’achat total avec un délai de paiement de 7 (sept) jours calendaires [et donc au plus tard environ 28 (vingt-huit) jours calendaires avant la Date de livraison prévue]. Le Client est tenu d’effectuer ce paiement.

VanMoof enverra les demandes de paiement comme indiqué à l’article 2.6 en fonction de l’ordre de la Liste d’attente. Cela signifie que plus le Client se trouve à une place élevée dans la Liste d’attente, plus celui-ci recevra tôt la demande de paiement. Lorsque les (premiers) Produits S6 sont prêts à être livrés, les livraisons seront effectuées dans l’ordre de réception par VanMoof des paiements complets. Cela signifie que VanMoof livrera le premier Produit S6 au premier Client qui aura effectué le paiement complet, et ainsi de suite. VanMoof ne peut garantir que la réception effective des Produits S6 interviendra également dans cet ordre.

Il y aura une Liste d’attente distincte pour le S6 et pour le S6 Open. Si un seul des Produits S6 est disponible et prêt à être livré à un moment donné, VanMoof continuera à livrer ce Produit S6.

Les Produits S6 sont disponibles en plusieurs couleurs. Le Client peut précommander une couleur spécifique.

Les Partenaires VanMoof ont également la faculté d’offrir à leurs clients la possibilité de précommander les Produits S6. Les clients des partenaires VanMoof seront inclus par VanMoof dans la même Liste d’attente.

Si le Client ne remplit pas son obligation de payer le prix d’achat total dans les 7 (sept) jours calendaires, celui perd alors sa place dans la Liste d’attente et la Date de livraison prévue sera reportée. Le Client recevra alors une nouvelle demande de paiement dans les 7 (sept) jours calendaires afin d’être réintégré dans (le bas de) la Liste d’attente. Si le Client n’effectue toujours pas le paiement, VanMoof pourra alors annuler (en partie) le Contrat (en néerlandais : « ontbinden »). Si VanMoof choisit d’annuler le Contrat, VanMoof ne sera plus tenue de livrer le(s) Produit(s) S6 au Client et remboursera l’acompte versé par le Client.

Pendant la période où VanMoof offre la possibilité de précommander des Produits S6, VanMoof se réserve le droit d’exiger le paiement intégral à l’avance, soit en complément de l’option de versement d’un acompte lors de la Commande et du paiement intégral avant la livraison, soit à la place de celle-ci. Cette disposition n’affecte pas les accords existants relatifs à la précommande de Produits S6.

Chaque Client qui précommande un Produit S6 avant le 31 juillet 2025 bénéficie d’un an de Service antivol gratuit pour le Produit S6, à condition que le paiement intégral du prix d’achat soit effectué dans les délais conformément à l’article 2.6. Au lieu d’un an de Service antivol gratuit, le Client peut opter pour deux ou trois ans de Service antivol avec une réduction de 150,00 €. Si le Client choisit trois ans de Service antivol, celui-ci pourra, au bout de deux ans, résilier le Service antivol en respectant un préavis d’un mois.

La durée du Service antivol, telle que spécifiée à l’article 3.1, commencera à courir à partir du moment où le Produit S6 a été reçu par le Client. Le Client devra activer le Service antivol sur le site Internet de VanMoof à l’aide du bon d’achat qu’il aura reçu de VanMoof.

Les Conditions générales du Service antivol, telles qu’elles figurent à l’annexe 3 des Conditions générales, s’appliquent au Service antivol pour les Produits S6 précommandés.

VanMoof peut, à sa seule discrétion, prolonger le délai dans lequel les Clients doivent précommander le Produit S6 pour pouvoir bénéficier du Service antivol.

VanMoof se réserve le droit de modifier unilatéralement les présentes Conditions générales de précommande et/ou d’accorder des avantages supplémentaires gratuits pour certains Clients qui ont précommandé des Produits S6 et ayant respecté intégralement l’ensemble de leurs obligations (de paiement) en vertu du Contrat. Ces avantages peuvent consister en des Pièces ou des accessoires ajoutés gratuitement au Contrat (pour un nombre limité de clients). En concluant un Contrat pour la précommande de Produits S6, le Client accepte à l’avance de recevoir éventuellement de tels avantages gratuits. Pour éviter toute ambiguïté, il est précisé ici que cet article n’impose aucune obligation à VanMoof.